Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CALICE DES SAINTS PERES
Madame Paulette GRADASSI née JOUFFRON

Numéro de dépôt :
1358830
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
05/06/1996

Présentation de la marque LE CALICE DES SAINTS PERES

Déposée le 5 juin 1986 par madame Paulette GRADASSI née JOUFFRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE CALICE DES SAINTS PERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Paulette GRADASSI née JOUFFRON domicilié(e) avenue Impériale, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE. - France.

La marque LE CALICE DES SAINTS PERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALICE DES SAINTS PERES est expirée depuis le 5 juin 1996.

Paulette GRADASSI née JOUFFRON a également déposé les autres marques suivantes : LE CALICE DES PATRIARCHES


Madame Paulette GRADASSI née JOUFFRON - avenue Impériale, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Vins.